hémicycle cd2015

Le conseil départemental en session budgétaire

Les élus départementaux sont pour trois jours en session budgétaire pour voter le budget primitif 2018. L’occasion de débattre des grandes orientations du département du Calvados et de prendre des décisions dont certaines, difficiles, auront encore à être expliquées à celles et ceux qu’elles concernent directement – je pense naturellement à la fermeture dès la prochaine rentrée de deux collèges-.

Retrouvez ci-dessous mon propos introductif.

Chers collègues,

Nous nous retrouvons ce matin pour la troisième fois dans cet hémicycle du Conseil régional, que le Président de la Région Normandie, Hervé MORIN, a de nouveau mis gracieusement à notre disposition. En introduction de mon propos, je tiens, en notre nom à tous, à l’en remercier très sincèrement. Pendant ce temps, les travaux sur le siège du Conseil départemental s’engagent rue Saint-Laurent, avec la préparation ces derniers jours de tout le chantier à venir, qui s’étendra sur 14 mois, à commencer par les travaux de désamiantage.

Notre session est consacrée à l’adoption de notre budget primitif 2018. Je vous remercie d’avoir réservé les quatre jours qui viennent afin de pouvoir tenir sereinement et complètement nos débats. Au fil de ces journées, nous opèrerons une revue intégrale de toutes nos dépenses et recettes, tant en fonctionnement qu’en investissement, dans un souci de transparence, de clarté et de pédagogie vis-à-vis des actions publiques menées par le Département. Nous savons nous conformer, ce faisant, avec l’approche qui prévaut pour la présentation moderne du budget de l’Etat depuis la fameuse loi « LOLF ». Celle-ci remonte déjà au début du XXIème siècle, et pourtant, aujourd’hui encore, peu de collectivités territoriales l’ont transposée localement. Beaucoup finiront par y venir, j’en suis persuadé, car c’est le sens de l’Histoire mais surtout un devoir vis-à-vis du débat démocratique et de la lisibilité de l’action publique locale.

Nous nous appuierons tout au long de cette semaine sur ce véritable ouvrage de 430 pages, tout de même, qui est l’œuvre collective des Présidents de commission, des commissions elles-mêmes et à leurs côtés, des services. Je tiens à souligner la qualité de ce travail et à remercier, toujours en votre nom à tous, toute l’administration départementale, nos remarquables collaborateurs, qui se sont très largement mobilisés pour rédiger les 29 rapports budgétaires de cet ouvrage, sous la coordination de notre directeur général des services et de son adjointe en charge des finances et des moyens, Nathalie PAYEN.

Sur la forme, pour la première fois, cet ouvrage s’architecture autour de notre nouvelle segmentation stratégique, qui a été simplifiée et repensée pour mieux faire ressortir notre projet de mandature. Désormais, vous retrouvez les 4 grands enjeux politiques de notre collectivité, déclinés en 19 objectifs stratégiques puis en 73 actions opérationnelles, toutes très concrètes.

Sur le fond, dans leurs grands équilibres, les éléments présentés dans cet ouvrage ne vous auront pas surpris : ils sont, à quelques votes en séance près, totalement conformes aux éléments présentés le 11 décembre dernier, lors de notre débat d’orientations budgétaires.

Nos fondamentaux sont inchangés. Ils forment ce que certains observateurs de la sphère publique locale ont appelé « l’exception du Calvados », largement reconnu aujourd’hui comme l’un des Départements les mieux gérés de France.

En 2018, pas plus qu’au cours des cinq années écoulées et pas plus qu’au cours des trois prochaines selon l’engagement de mandature que nous avons pris, nous n’augmenterons pas les impôts locaux. Etait-ce une évidence ? Certainement pas, car je vous rappelle que depuis 2015, la majorité des Départements ont dû augmenter le taux de leur taxe foncière sur les propriétés bâties, parfois de manière assez bouleversante, jusqu’à +68% !

Dans le même temps, ici dans le Calvados, nous maîtriserons parfaitement nos dépenses de fonctionnement, qui ne devraient évoluer cette année que de 0,8% (c’est-à-dire bien en deçà de l’objectif national de réduction des dépenses publiques, fixé 50% au-dessus), grâce notamment à une nouvelle baisse de nos moyens généraux de -1,4%, tandis que nous dégagerons des marges nouvelles pour investir, nos dépenses d’investissement bondissant de +9%.

La conjonction de ces paramètres est aussi rare qu’exemplaire dans la sphère publique française, surtout si on souligne que le Département s’est désendetté de plus de 60 millions d’euros depuis le début de notre mandature et qu’il a su réduire les effectifs de son administration de plusieurs dizaines d’agents[1].

Mes chers collègues, soyez-en fiers, car nous n’avons certainement pas emprunté la voie la plus facile, mais nous faisons chaque jour la preuve de notre exemplarité. Nous dessinons ensemble le Département de demain, une grande collectivité territoriale en mouvement, moderne, parfaitement gérée, capable de bâtir un front républicain de services, d’entraide, de soutien envers tous les habitants et tous les territoires du Calvados. La pente est parfois raide, il nous arrive de devoir prendre des décisions que nous savons honnêtement difficiles voire douloureuses, mais voici que pratiquement désormais à mi-mandat, ce chemin nous donne à entrevoir un horizon collectif enthousiasmant pour le Calvados.

Je voudrais à ce titre souligner ce qui me semble pouvoir être les grands marqueurs politiques de notre projet de budget.

Pour ce qui concerne tout d’abord nos dépenses d’investissement, que je vous disais donc très sensiblement en hausse et que nous abonderons sans doute encore lors de nos traditionnels budgets supplémentaires en juin et novembre prochains, nous porterons en 2018 de grandes ambitions.

Je pourrais vous citer celle de hisser le Calvados au rang des destinations nationales du vélo, avec la préparation d’un nouveau plan vélo qui accompagnera l’achèvement de la véloroute du littorale, la complétude de la Vélo Francette et de la Seine à Vélo pratiquement dans le temps de notre mandature ; ou bien l’ouverture au public de deux nouveaux espaces naturels sensibles et à terme d’une vingtaine d’entre eux, capitalisant ainsi un patrimoine vert de plus de 1 000 hectares qui sera à n’en pas douter la richesse d’avenir du Calvados ; ou bien encore l’ambition que portera notre premier schéma départemental d’accessibilité des services au public, avec la complétude du réseau de nos Points info 14, de sorte à mailler nos territoires par un total de 40 maisons de service au public, atteignant ainsi un niveau de service qu’aucun autre département en France ne sera en capacité d’apporter avant probablement de nombreuses années.

Je pense néanmoins que vous serez nombreux à retenir prioritairement quatre grands projets d’investissements, et vous aurez sans doute raison, car ils marqueront tous les quatre l’histoire de notre collectivité.

Le premier, bien entendu car je sais que nous sommes très attendus sur ce dossier, c’est l’annonce de l’ouverture probablement en mars ou avril prochains, d’une nouvelle autorisation de programme pour accompagner la couverture intégrale du Calvados en fibre optique d’ici fin 2021, avec 10 ans d’avance sur le planning initial de notre délégation de service public Fibre Calvados.

Oubliez la typologie des phases 1, 2 et 3, et les horizons 2026 et 2031 qui étaient attachés à ces dernières. Nous sommes en train de finaliser la rédaction d’un avenant fondamental à notre projet, avec l’appui de la Région Normandie, de l’Etat et de l’Europe, en vue d’assurer pratiquement dans le temps de notre mandature une couverture 100% fibre de tous nos territoires, sans plus viser désormais aucun raccordement radio ni aucun raccordement satellite.

Nous aurons à en reparler plus en détail ensemble, d’ici une poignée de semaines. Je vous annonce simplement à ce stade ce qui devrait être le fruit bientôt formalisé de nos longues et encore toutes fraîches négociations avec notre délégataire et nos partenaires. Au lieu d’un projet à 170 millions d’euros d’investissement, nous changerons résolument d’échelle en passant à un projet de pratiquement 395 millions d’euros ! Les travaux afférents s’opèreront en une poignée d’années, grâce à une stratégie industrielle qui va permettre de concentrer, dans le Calvados, tous les efforts du groupe Covage et de ses sous-traitants, tenus par des niveaux de pénalité très dissuasifs afin d’écarter désormais tout retard. Je vous rassure de suite, l’essentiel de ces investissements colossaux seront financés par notre délégataire, ou plus précisément par ses actionnaires, la subvention additionnelle du Département étant attendue, en nette des recettes de nos partenaires, de l’ordre d’une dizaine de millions d’euros.

Vous savez que l’aménagement numérique d’un département comme le Calvados est un projet d’ingénierie très complexe ; c’est une affaire sérieuse, de longue haleine et qui oblige à maintenir une vigilance et une humilité de tous les instants. Jamais nous n’avons porté la maîtrise d’ouvrage d’un dossier de cette ampleur. Nous avons été précurseurs et nous avons souvent dû défricher les obstacles en éclaireurs, côte à côte avec le territoire de la Côte Cœur Fleurie qui a été le premier intégralement couvert en France. Nous avons connu quelques succès, à commencer par le fait que le Calvados est aujourd’hui le troisième département de France par sa couverture numérique, juste derrière Paris et les Hauts-de-Seine, excusez du peu ! Mais il est vrai que l’attente pour les territoires moins urbains devenait de plus en plus pénalisante, tandis que la commercialisation peinait à décoller.

Je dois dire aujourd’hui mon soulagement d’avoir pu si fondamentalement réimpulsé notre projet, afin de tenir compte d’une part, d’une attente de la société beaucoup plus forte qu’à l’époque où nous l’avions initialement engagé et d’autre part, des dernières recommandations en matière de construction et d’exploitation des réseaux fibre, telles qu’elles ont peu à peu émergées au fil des retours d’expérience depuis 2010.

Le second projet majeur d’investissement engagé dans notre budget 2018, c’est l’ambition que nous affichons aux côtés de la Région Normandie, de rapprocher Flers de Caen, dans une logique globale d’itinéraire incluant les contournements des communes de Thury-Harcourt et de Condé-en-Normandie. D’ici dix ans, ce grand itinéraire devrait offrir un temps de parcours réduit à 45 minutes, mais surtout un trajet beaucoup plus résilient vis-à-vis des aléas de circulation.

Toujours dans le domaine routier, le troisième marqueur de notre budget d’investissement est à mes yeux le fait de réserver 400 000 euros pour relancer les études sur la desserte de la côte fleurie, en allant chercher des alternatives à la déviation de Canapville au-delà des travaux de sécurisation que nous avons déjà entrepris. Ceux d’entre vous qui étaient conseillers départementaux en 2014, « les anciens », s’en souviennent : nous étions prêts à lancer un formidable chantier pour enfin désengorger le tronçon entre l’A13 et la côte du côté de Deauville-Trouville, tout en limitant les traverses d’agglomérations, jusqu’à ce que la ministre en charge de l’Ecologie, Ségolène ROYAL, mette à terre quinze années de travail. Ce qui était inouï à l’époque, c’est qu’elle nous demandait en somme de revenir sur notre première approche du projet, au plus près de la voie ferrée, après que les conclusions de l’enquête publique, et donc du commissaire-enquêteur, nous aient emmenés à présenter un projet s’en éloignant substantiellement… Alors il est bien sûr trop tôt pour présenter un nouveau projet, mais j’ai pour objectif que nous soyons en capacité d’en définir un d’ici quelques mois – et vous savez qu’il y a urgence, car certains riverains voient défiler jusqu’à 25 000 véhicules par jour dans leurs communes pendant la période estivale !

Enfin, le quatrième marqueur de notre budget en matière de grands investissements concerne nos efforts en faveur de nos collèges. Sans doute, dans le cadre de nos échanges cette semaine, et c’est normal en démocratie, nous reviendrons largement sur la fusion annoncée des collèges de Mondeville et de Colombelles, ainsi que sur la fermeture du collège de Port-en-Bessin-Huppain. Puissiez-vous, mes chers collègues, ne pas occulter ce faisant qu’en 2018, nous aurons 15 collèges publics en travaux de front, auxquels nous consacrerons plus de 21 millions d’euros de crédits de paiement, un niveau pratiquement jamais atteint dans l’histoire de notre Département. Rien que pour l’achat de mobiliers neufs, nous avons prévu une enveloppe de 445 000 euros tandis que je vous proposerai de voter 2,1 millions d’euros de crédits de paiement en faveur de l’éducatif numérique, afin d’acquérir plusieurs milliers d’ordinateurs.

Nous nous donnons ainsi les moyens de préfigurer le collège de demain, avec par exemple des expérimentations sur deux premiers « collèges lab » à Caen et à Falaise, nous donnant l’opportunité de repenser complètement les espaces pédagogiques. Nous lancerons plus généralement cette année notre plan « collèges numériques et innovation ». C’est un pari pour l’avenir et une ambition pour nos collégiens.

Alors que cet effort est remarquable, sans aucune mesure vis-à-vis de ce que consacrait l’Etat aux collèges publics au moment de leur décentralisation – pour mémoire c’était 8 fois moins –, vous aurez l’opportunité par vos votes cette semaine d’augmenter encore de 5 millions d’euros nos enveloppes réservées de travaux, afin d’intervenir en supplément sur le collège de Douits à Falaise, le plus grand du Calvados pourtant dépourvu de préau, et sur celui du Val d’Aure à Isigny-sur-mer, probablement le plus fragile aujourd’hui avec son taux d’occupation de seulement 36% mais dont nous pourrons faire le pari raisonné ensemble de la redynamisation. Le maillage départemental de nos collèges publics, je souligne départemental car c’est bien à cette échelle que doit s’apprécier notre réseau d’établissements, sera ainsi fortement et durablement conforté, nous permettant de concentrer efficacement nos moyens afin d’assurer globalement à nos collégiens les meilleures chances pour leur réussite scolaire et leur épanouissement.

Par ailleurs, c’est un marqueur probablement politique de notre assemblée et je sais qu’il peut faire débat, nous proposerons d’ouvrir une nouvelle enveloppe volontariste pour accompagner les travaux dans les collèges privés. Nous nous substituerons enfin à l’Etat, qui ne nous a jamais versé la moindre aide en dépit de ses engagements et de l’assurance dont faisait preuve certains de nos collègues sous le précédent quinquennat, afin de sécuriser autant que faire se peut nos collèges contre le risque terroriste, car nous considérons que la sécurité de nos collégiens est une priorité absolue.

Au niveau de nos dépenses d’intervention en fonctionnement, si je me livre au même exercice, je dirai que notre budget primitif 2018 aura sans doute parmi ses principaux marqueurs le fait de maintenir les politiques volontaristes du Département en matière d’insertion sociale, et notamment de sanctuariser une enveloppe de 2,7 millions d’euros pour financer les contrats aidés, en dépit du désengagement de l’Etat. Plusieurs indicateurs macro-économiques tendent actuellement à s’aligner pour laisser espérer un regain de croissance dans notre pays. Il ne nous faut néanmoins pas baisser la garde, alors que le chômage reste à un niveau très préoccupant en Normandie et que nous observons ces dernières semaines une légère remontée du nombre de bénéficiaires du RSA. Faute d’alternatives actuellement, puisque rien n’a encore été mis en place au niveau national pour les suppléer, ces contrats aidés sont pour certains la seule opportunité d’insertion active dans l’emploi, et nous ferons donc front aussi longtemps qu’il le faudra.

En ce qui concerne la culture, c’est je le sais un autre sujet sur lequel nous sommes attendus, selon l’observatoire national des politiques culturelles, 59% des collectivités territoriales ont baissé leurs dépenses sur la période récente, et un quart des Départements envisagent encore de le faire cette année. Ce n’est pas l’orientation de notre projet de budget. Non seulement nous avons sanctuarisé, comme nous nous y étions engagés, nos crédits d’intervention en matière culturelle, mais nous proposerons même de les abonder de 100 000 euros cette année pour accompagner la mutation économique des écoles associatives d’enseignement artistique. Nous proposerons également d’ouvrir en complément une enveloppe nouvelle de 40 000 euros pour subventionner l’achat d’instruments de musique.

2018 sera une grande année des solidarités humaines pour le Département. Nous adopterons cet été notre premier schéma départemental de l’autonomie puis à l’automne, notre nouveau schéma départemental de l’enfance et de la famille, tandis que nous travaillerons d’ici l’hiver prochain sur un nouveau plan départemental de l’insertion. Parmi les grandes ambitions que nous nous donnerons, nous viserons à réduire de manière très sensible les délais d’instruction des demandes auprès de la maison départementale des personnes handicapées.

Nous nous saisirons pleinement des défis liés au vieillissement  en mettant en œuvre une véritable stratégie pour le maintien à domicile des personnes en perte d’autonomie, par exemple en modernisant les bracelets de téléalarme reliée au Service départemental d’incendie et de secours, dont nous équipons nos aînés.  Au sujet du SDIS, nous l’accompagnerons dans l’animation des états généraux du secours aux personnes en juin prochain. Si en accord avec la nouvelle direction du SDIS nous avons gelé en 2018 notre contingent en fonctionnement, nous travaillons actuellement sur la manière de soutenir l’établissement selon sa préférence en investissement, tout en poursuivant nos politiques de mutualisation et de modernisation croisée.

Enfin, le Département restera fidèle à son rôle fédérateur, ou disons plutôt, catalyseur de la vie associative locale. Au fil de cette semaine, nous adopterons des subventions à plusieurs dizaines d’organismes tiers, tels le réseau des AMAP, la société des Meilleurs ouvriers de France, 36 associations d’insertion (dont la Croix Rouge Française, Les Restos du Cœur, le Secours Catholique, le Secours Populaire, la Banque alimentaire…), mais aussi l’UDAF, SOS Amitié, l’union départementale des associations pour le don de sang, ATD Quart-Monde, France Terre d’Asile, le Planning familial, l’association Mathilde, ou encore la Maison du vélo, le groupe ornithologique normand, l’association pour le contrôle de la radioactivité dans l’ouest…

Est-il utile de lister davantage d’organismes pour vous rappeler combien le Département est aujourd’hui un puissant et indispensable pilier territorial, présent dans le quotidien et intervenant au plus proche des habitants ?

Ces missions nombreuses, autour des solidarités sociales, des solidarités territoriales et de ce que nous avons réuni sous l’enjeu de l’attractivité du Calvados dans notre nouvelle segmentation stratégique, ne sont possibles que grâce à la mobilisation et à l’engagement de notre très agile administration.

En 2018, elle aussi restera en mouvement. Non pas tant, quoique, parce qu’elle connaîtra un pic historique dans le nombre des départs en retraite et donc dans le renouvellement de ses effectifs, mais parce qu’au cours de notre semaine, nous viendrons à voter un très ambitieux et enthousiasmant plan d’innovation et de modernisation, ainsi qu’une charte de déontologie et une charte de management.

Afin d’adapter notre administration aux enjeux actuels de notre plan de mandature, nous accueillerons par ailleurs de nouveaux directeurs.

Je citerai tout d’abord Eric BOUFFETEAU, qui a pris la tête d’une nouvelle direction en charge de l’accueil et de l’orientation des mineurs non accompagnés. Sa mission principale va être de faire vivre le nouveau foyer de 76 places que nous avons ouvert mardi dernier dans la commune du Val d’Arry. Le défi est immense, car en l’attente des négociations nationales avec l’Etat, le Département est globalement aujourd’hui seul pour faire face à l’afflux de jeunes migrants, qui relèveraient pour l’heure de notre pleine responsabilité. Nous l’exerçons avec humanisme et discernement, mais la pression de ces derniers mois excède la raison, et le problème est en réalité d’abord un enjeu de politique migratoire nationale, particulièrement sensible dans un département côtier et frontalier avec l’Angleterre comme le nôtre.

Je citerai ensuite Elise ABLAIN, qui prendra en avril prochain la direction de l’enfance et de la famille, afin d’y mener un formidable chantier de refondation de ces politiques publiques, dans le cadre des ambitions que nous nous donnerons ensemble avec le nouveau schéma éponyme. Elle quittera alors la direction de notre maison départementale de l’enfance et de la famille, où elle laissera un bilan – et un souvenir – très positifs.

Je vous annonce encore l’arrivée prochaine de Didier ORAIN, administrateur territorial qui prendra en mars prochain la nouvelle direction de la mer et de l’attractivité littorale. Il aura pour mission rien de moins que de mettre en œuvre notre stratégie afin de pleinement faire vivre le caractère marin du Calvados et de développer nos ports départementaux.

Enfin, je vous annonce ma décision de créer une nouvelle direction en charge du mécénat et des partenariats, afin de capter l’opportunité de nouvelles recettes mais surtout d’associer certains de nos projets aux valeurs que nous partageons avec de grands partenaires, qu’ils s’agissent de fondations, de philanthropes ou d’entreprises engageant leur responsabilité sociétale. Au regard de son profil et de l’aide qu’elle nous a déjà apportée pour préfigurer cette direction, j’ai fait la proposition à Géraldine OLLIVIER d’en prendre la tête dans les jours qui viennent.

Chers collègues, avec ce budget sincère et exemplaire, avec des marges préservées en investissement et un cap clair, avec des crédits d’intervention parfaitement pilotés, ciblés et utiles, avec enfin votre énergie à tous et celle de l’administration qui nous épaule, nous avons les raisons de regarder 2018 avec sérénité.

Nous fêterons cette année les 10 ans de Pierres en Lumières et du festival de Beauregard, les 20 ans du festival Nördik Impakt, les 25 ans du Prix Bayeux Calvados et les 30 ans du Mémorial de Caen. Nous lancerons plusieurs initiatives pour accompagner les 50 ans de mai 68 et surtout les 100 ans de l’armistice de 1918. Nous reconduirons le Refugee Food Festival, le Château des Enfants, le Cross scolaire et le bal des seniors, autant d’évènements qui auront été de très grands succès l’année dernière – et il y aura bien des découvertes nouvelles à faire, dans nos nombreux espaces culturels.

La vitalité bat son plein dans le Calvados, d’ailleurs il se dit que nous franchirons la barre des 700 000 habitants dans le courant de l’année !

Je vous souhaite donc à tous une belle semaine de travail, dans le courage et la lucidité et je vous remercie pour votre attention.

[1] 2015-2017 : en net, suppression de 62 postes.

Share